Contractants

Afin de limiter au maximum la propagation du coronavirus COVID-19, BASF a pris un certain nombre de mesures. Les autorités ont également entrepris des actions dans la région. Si vous venez au site de BASF Anvers afin de faire des travaux, nous vous conseillez de lire les informations sur cet page de web, et ce PDF (ENG). 

• Ici vous trouverez un resumé complet de toutes les mesures d'accès pour contractants à porte 6, les mesures contre le coronavirus inclus. 

• Depuis le 12 janvier 2021, le Gouvernement Belgique a pris quelques mesures additionnelles pour les contractants étrangers et les travailleurs venant de l’étranger:

1. Travailleurs frontaliers

Qui? 

• Un travailleur frontalier est un employé (de BASF ou d’un contractant) qui exécute ses activités professionnelles sur le territoire d’un état-membre mais qui est registré dans le territoire d’un autre état-membre, auquel l’employé retourne en général chaque jour ou au minimum une fois par semaine.
• En général, il s’agit des employées qui ont un emploi fixe en Belgique, mais qui vivent dans un pays voisin de la Belgique.

Quelles sont les conditions légales?

• Le „Formulaire de Localisation du Passager“ (FLP) n’est pas requis;
• Un résultat négatif du test corona n’est pas requis;
• Recommandé: un certificat qui démontre la nécessité de faire des travaux critiques pour une société dans un secteur essentiel ;
• Un registre avec des données d’identification n’est pas requis.
• Obligatoire: déclaration sur l'honneur (dès 27/01/2021): tous les contractants et transporteurs qui n'ont pas une résidence principale en Belgique (aussi les travailleurs frontaliers) doivent porter cette déclaration avec eux durant la visite en Belgique. Ce règle s'applique pour toutes les entrées au pays. Vous pouvez trouver la déclaration sur le site du gouvernement. 

2. Contractants venant de l'étranger qui restent <48h en Belgique    

Qui?

• Les employées des contractants étrangers non-domiciliés en Belgique et qui restent moins de 48h en Belgiques pour faire des activités professionnelles.

• Le „Formulaire de Localisation du Passager“ (FLP) n’est pas requis;
• Un résultat négatif du test corona n’est pas requis;
• Recommandé: un certificat qui démontre la nécessité de faire des travaux critiques pour une société dans un secteur essentiel;
• Un registre avec des données d’identification n’est pas requis.
• Obligatoire: déclaration sur l'honneur (dès 27/01/2021): tous les contractants et transporteurs qui n'ont pas une résidence principale en Belgique (aussi les travailleurs frontaliers) doivent porter cette déclaration avec eux durant la visite en Belgique. Ce règle s'applique pour toutes les entrées au pays. Vous pouvez trouver la déclaration sur le site du gouvernement.
• Attention: le formulaire FLP, un test PCR négatif ainsi que le certificat de l'employeur sont néanmoins requis des contractants venant de l'étranger qui, pendant la durée des travaux, font la navette entre la Belgique et un pays voisin (p.e. Le Pays-Bas) dans lequel ils séjournent temporairement et quand les contractants viennent d'une zone rouge après un séjour de > 48 heurs.

3. Contractants venant de l'étranger qui restent >48h en Belgique

Qui?

• Les employées des contractants étrangers non-domiciliés en Belgique et qui restent plus que 48h en Belgiques pour faire des activités professionnelles.

• Les contractants doivent être en possession d'un résultat négatif du test corona (type PCR), d'une méthode de test disponible à leur pays. Le résultat ne peut pas être plus vieux que 72 heures après le départ en Belgique. 
• Les contractants doivent remplir avant CHAQUE départ le Formulaire de Localisation du Passager (FLP) et doivent l'emporter avec eux pour un minimum de 48 heures après leur arrivée en Belgique.  Attention: il faut choisir la réponse “non” sur la question “voyage pour des raisons professionnelles” (le numéro du certificat requis pour un voyage professionnel ne peut pas être demander par un employeur étranger pour une emploi temporaire en Belgique) .
• Les contractants doivent être en possession d’un certificat personnel (rédigé par leur propre employeur, c’est-à-dire la société contractante) qui démontre la nécessité de faire des travaux critiques pour une société dans un secteur essentiel. Vous pouvez trouver un exemple ici en Néerlandais et en Anglais.
• Les contractants doivent aller en quarantaine pour 7 jours après leur arrivée en Belgique. Ils sont seulement exemptés de cette obligation pendants leurs activités professionnelles pour lesquelles ils sont venus en Belgique;
• Ils doivent se laisser tester (un test type “PCR ») sur jour 7 de la quarantaine;
• Obligatoire: déclaration sur l'honneur (dès 27/01/2021): tous les contractants et transporteurs qui n'ont pas une résidence principale en Belgique (aussi les travailleurs frontaliers) doivent porter cette déclaration avec eux durant la visite en Belgique. Ce règle s'applique pour toutes les entrées au pays. Vous pouvez trouver la déclaration sur le site du gouvernement;
• Leur propre employeur (c’est-à-dire le contractant) doit maintenir un registre conforme art. 3 de l’Arrêté Ministérielle du 12/01/2021 en mentionnant:
• Les données d’identification (nom, prénom, numéro de téléphone)
• Adresse de la résidence pendant le séjour en Belgique
• Les personnes avec lesquelles l’employé ou l’indépendent a travaillé pendant ses activités professionnelles 

Que attend BASF des contractants?

BASF demande que les employés des (sub)contractants, conforme les conditions légales ci-dessus, possède d’un résultat négatif du test corona quand ils arrivent à BASF pour travailler, qu'ils ont rempli et envoyé le FLP (parmi le code QR), et qu'ils ont le certificat de leur employeur qu'ils viennent à faire des travaux critiques pour une société dans un secteur essentiel.

Nos services site contrôlent ces conditions aux portes du site. Quand un employé n'est pas en ordre, il peut pas entrer le site de BASF Anvers jusqu’à les conditions légales sont complètement en ordre. 

• Depuis le 21 decembre 2020, les contractants étrangers (avec un domicile hors Belgique) et les subcontractants qui viennent à travailler en Belgique, doivent être en possession d'un résultat négatif du test corona, d'une méthode de test disponible à leur pays. Le résultat ne peut pas être plus vieux que 48 heures àpres l'entrée en Belgique. En outre, les contractans doivent remplir le Formulaire de Localisation du Passager et doivent l'emporter avec eux pour 48 heures après l'entrée en Belgique. Notre services de sécurité contrôlent les conditions aux portes de site. Quand un (sub)contractant n'est pas en ordre, il ne reçoit pas l'accès au site. 

• Depuis le 1er novembre 2020, les contractants devront être en possession d'un certificat qui démontre la nécessité de faire les prestations sur place au lieu de travailler à la maison. Ce certificat peut également être utiliser comme légitimation pour les déplacements pendant le couvre-feu. C'est l'employeur des prestataires même qui doit mettre ce certificat à la disposition de ses propres employés. 
  
  
• Les contractants doivent toujours porter un masque buccal chirurgical sur le site. Le masque doit couvrir la bouche et le nez. En outre, la règle de respecter la distance de 1,5 mètres s'applique encore. Les contractants doivent se procurer eux-mêmes un masque. Les seuls exceptions sur l'obligation de porter le masque sont: 
  • si vous conduissez un vélo
  • si vous êtes la seule personne dans la salle dans laquelle se trouve votre propre éspace de travail (p.e. bureau, zone de travail)
  • quand on mange/boit dans le réfectoir 
  • Durant des opérations physiques en plein air, dans des zones de maintenance, installations de production, et des dépôts, tout le monde au site doit amener le masque buccal, et le porter quand la distance de 1,5 mètres n'est plus possible. 
  • Durant des turnarounds (TAR's) tout le monde est obligé de porter le masque buccal dans des zones turnaround, parce que dans ces zones c'est plus difficile de garder la distance de 1,5 mètres. Les zones turnaround seront determinés et communiqués par les manageurs du TAR.
  • Porter le masque buccal n'est pas obligé quand on conduit un propre véhicule (pas de véhicule partagé), un camion ou un grue, sans des passagiers. En tous autres cas, porter le masque est obligé.

• Dans des zones turnaround, il ya une obligation d'enregistrement afin de faire du contact tracing. 

• Code couleur: Le governement belge utilise un système de code couleur pour les zones geographiques, comme indiqué sur le site diplomatie.belgium.be. Ce code couleur détermine quelles mesures spécifiques, telles que les tests corona obligatoires ou l'auto-isolation, doivent ou peuvent être prises par les voyageurs. Ce code couleur s'applique aux déplacements non-essentiels, comme pour les Belges revenant de ces pays de vacances. Cependent, il peut également s'appliquer aux employés du prestataire: 
  • les prestataires vivant dans une zone rouge ne sont pas concernés par le code couleur et les mesures applicables. Après tout, ils viennent sur notre site dans le cadre d'un "déplacement essentiel" (un déplacement dans le cadre d'activités professionnelles, y compris les déplacements domicile-travail).  Cependant, il est possible que le pays d'origine impose un certain nombre de mesures au retour. Celles-ci diffèrent d'un pays à l'autre.  Veuillez vous informer sur ce sujet à temps.
  • les prestataires qui sont récemment rendus dans une zone rouge dans le cadre d'un déplacement non essentiel (p.e. en vacances), sont toutefois soumis au code couleur et leurs mesures respectives. Ils doivent donce subir les tests et-ou l'auto-isolation nécessaires.

• Mesures d’hygiène sur le site : le respect d’une distance physique (au moins 1,5 mètre) constitue la mesure la plus importante et la plus efficace pour combattre la propagation du coronavirus. En outre, lavez-vous régulièrement les mains, évitez tout contact physique, couvrez-vous le nez et la bouche lorsque vous toussez ou éternuez et évitez tout contact avec des personnes présentant des symptômes de troubles respiratoires. Respectez strictement la « distanciation sociale » dans tous les espaces possibles (salles de réunion, réfectoires, bureaux, guichets, tentes pour fumeurs, etc.). Veillez à répartir les pauses-repas, par exemple, ou mangez sur le lieu de travail si possible. En cas de doute, parlez-en entre vous.

• Distanciation sociale en cas de transport interne/externe : Pour covoiturage, les véhicules entrants et les camionnettes de transport des contractants doivent suivre les règles suivantes afin de respecter les mesures imposées en matière de distanciation sociale. 
  • Assises de manière croisée le plus loin des uns des autres que possible.
  • En chaque cas, un masque buccal est obligé. 

Les autorités et BASF effectuent des contrôles supplémentaires aux portes et dans les environs du site afin de vérifier si les mesures sont bien respectées. Si ce n’est pas le cas, des mesures supplémentaires seront prises concernant les personnes en tort.

• Respect de la distanciation sociale en dehors des portes de BASF : veillez également à vous asseoir de manière croisée et à respecter une distance suffisante dans les véhicules après avoir quitté le site de BASF. BASF fait tout son possible pour prendre des mesures appropriées. Il est donc crucial que les contractants respectent les positions de distanciation sociale sûres dans les voitures et camionnettes après avoir quitté le site. Les collaborateurs responsables de la sécurité du site veilleront au respect de cette mesure.

• Distanciation sociale à l'enregistrement: Chaque employé qui veut entrer le site et qui n'a pas un badge d'accès, doit s'enregistrer à la réception du site. A cause des mesures de distanciation sociale le temps nécessaire sera plus long que avant. En plus il y a une capacité diminué pour le test de sécurité obligatoire (vidéo d'introduction + enquête). On demande aux contractants et subcontractans de regarder cette vidéo de sécurité ici pour accélérer la procédure d'accès. 

• Distanciation sociale à l'exécution: Les contractants doivent présenter une analyse de risque en matière de distanciation sociale à leur donneur d’ordre avant de pouvoir entrer sur le site.

• Prise de la température avant d’entrer sur le site : les chauffeurs de camion souhaitant entrer sur le site doivent tout d’abord se soumettre à une mesure de leur température. Si cette dernière est trop élevée, l’entrée leur est refusée. Il est important que chacun fasse des efforts afin de rester en sécurité et en bonne santé, et ne pas mettre les autres en danger. Il n'y aura plus une prise de la température de 29 juin.

• Nous continuons à attendre un comportement conforme le Code de Conduite des Fournisseurs. Dans ce code, les contractans et subcontractans s'engagent à un comportement de manière durable soit à l'intérieur, soit à l'extérieur du site de BASF Anvers, et à respecter à chaque moment les lois en vigueur et les normes ESG (Environmental, Social and Governmental standards).

• Certificats de formation VCA individuels : de nombreux instituts de formation VCA ont fermé leurs portes. Dès lors, le certificat VCA de certains collaborateurs est susceptible de ne plus être valide. Compte tenu des circonstances exceptionnelles, nous appliquons temporairement des mesures fondées sur les directives du gestionnaire de schéma. 
  • Les collaborateurs n’étant actuellement pas en possession d’un certificat de formation ne peuvent pas réaliser des tâches à risques.
  • Les certificats de formation VCA « sécurité de base / SCO / tâches à risques » expirant après le 16 mars 2020 sont oralement acceptés jusqu’au 30 juin 2020. Cette acceptation est orale, car il n’est pas possible de prolonger ou d’adapter la validité des certificats dans les systèmes actuels.
  • En ce qui concerne les certificats « sécurité de base / SCO », la sécurité du site appliquera également cette mesure temporaire aux portes, le cas échéant.