Notre Code de Conduite

Nous travaillons avec intégrité. Toujours, sans aucune exception.

Chez BASF, rien ne compte plus que notre réputation d’intégrité dans notre travail. Nous nous engageons à lutter contre toute forme de corruption. Nous voulons gagner, mais uniquement en respectant les règles, en traitant tous nos partenaires commerciaux équitablement et en nous livrant à la concurrence sur la base de la qualité de nos produits et de nos services. Nous attendons bien sûr la même chose de ceux avec qui nous faisons affaire. 

Anti-corruption

Nous ne nous engageons jamais dans la corruption, quelle que soit sa forme. Nous ne proposons et n’acceptons aucun pot de vin, et nous faisons tout ce qui est en notre pouvoir pour prévenir la corruption par des tiers agissant en notre nom, en vérifiant, par exemple, les tiers avec lesquels nous faisons affaire ou auxquels nous fournissons des services.

Toujours vigilants contre la corruption

La corruption peut prendre plusieurs formes, nous restons donc toujours vigilants en cas de comportement suspect, tel qu’ un partenaire commercial demandant une commission inhabituellement élevée ou un paiement en espèces, ou refusant de se soumettre aux exigences contractuelles anti-corruption ou à notre
Code de Conduite pour les fournisseurs.
Nous préférons perdre un contrat que de le gagner par le biais de la corruption. Les pots de vin – que ce soit vis-à-vis d’un agent public ou dans le secteur privé – sont toujours inacceptables et ne sont pas tolérés dans notre entreprise.

Activités politiques et lobbying

Nous gérons nos communications en matière de lobby et de politique conformément à des directives transparentes et aux positions que nous affirmons publiquement. En tant qu’entreprise, nous nous engageons dans le lobby politique pour promouvoir les intérêts de notre entreprise, mais nous le faisons de manière transparente et n’apportons aucun soutien financier aux partis politiques ou organismes proches de partis.

Nous travaillons au-delà des frontières. Mais toujours dans les limites légales.

Nous sommes une entreprise internationale avec des activités et des partenaires commerciaux dans le monde entier. Nous savons que toute relation professionnelle avec des partenaires nationaux ou internationaux peut être sujette aux législations relatives au contrôle du commerce. Notre objectif est avant tout d’éviter que nos produits n’atterrissent dans de mauvaises mains, où ils pourraient faire l’objet d’un usage inapproprié. Nous nous conformons donc strictement aux lois en vigueur, ainsi qu’aux règles de contrôle du commerce telles que les embargos, les lois anti-terrorisme et les autres règlements destinés à prévenir les utilisations inappropriées.

Contrôle du Commerce

Nous travaillons à l’échelle internationale, nos activités sont par conséquent soumises à différentes lois nationales et internationales sur le commerce, restreignant ou interdisant l’importation et l’exportation de nos produits ou services. Ces restrictions peuvent être basées sur la nature du produit, mais aussi sur le pays d’origine ou de destination, ou même sur l’identité du client. 

Le contrôle des exportations peut prendre différentes formes. Outre les restrictions sur les marchandises physiques, les logiciels et services peuvent également faire l’objet de contrôles. Les contrôles sur les exportations peuvent même porter sur le transfert de technologies, par exemple l’échange d’informations soumises à la législation en matière de contrôle du commerce, par voie électronique, comme les courriels ou les sites de collaboration en ligne, ou en cas de transport transfrontalier sur des appareils électroniques.

La législation en matière de contrôle du commerce est un sujet sensible, mais notre équipe chargée du contrôle du commerce international nous aide à naviguer à l’intérieur de ces limites. Les collaborateurs doivent connaître les questions relatives aux contrôles des exportations/importations et y être sensibles. Bénéficiez de leur expertise et posez-leur vos questions sur la réglementation en matière de contrôle du commerce.

Nous sommes toujours vigilants face à l’argent sale.

Chez BASF, nous ne tolérons pas que l’argent sale joue un quelconque rôle dans nos activités. Cependant, il est plus facile d’affirmer ceci en tant que principe fondamental que de protéger notre entreprise contre les tentatives criminelles de « nettoyer » de l’argent et d’autres biens générés par des activités illégales – c’est un défi qui demande une vigilance constante de la part de nous tous. Toute implication dans le blanchiment d’argent ou dans le financement du terrorisme, même à son insu, constitue une infraction pénale.

Lutte contre le blanchiment d’argent

Nous aimons faire des affaires, mais uniquement avec des partenaires de confiance respectant la loi et usant de ressources issues de sources légitimes. Nous vérifions minutieusement l’identité et les informations relatives à un client, un partenaire commercial ou toute autre tierce partie. Nous prenons toutes les mesures raisonnables pour garantir des relations commerciales transparentes.

Le blanchiment d’argent est une tentative délibérée de déplacer des fonds ou des biens issus d’activités criminelles vers des activités financières légales et légitimes. Chez BASF, nous prenons toutes les mesures raisonnables pour éviter que notre entreprise ne soit utilisée à des fins de blanchiment d’argent.

Pour préserver notre réputation et prévenir toute responsabilité pénale éventuelle, nous devons sans cesse rester vigilant face aux activités des partenaires commerciaux, afin de savoir à qui nous avons à faire avant de signer des contrats ou d’effectuer des transactions, et surveiller toute irrégularité de paiement ou comportement suspect de la part des clients et d’autres tiers.

Nous sommes dans la course pour gagner. Tout en restant loyaux.

Chez BASF, nous aspirons à être le leader mondial de l’industrie chimique. Pour cela, nous agissons toujours de manière loyale, car nous savons parfaitement qu’il n’y a pas de raccourcis. Pour nous, le seul succès qui en vaut la peine est celui de gagner et de conserver à long terme la confiance de nos clients et de nos partenaires commerciaux.

Lois antitrust

Nous nous engageons à travailler uniquement sur la base d’une concurrence libre et équitable, et nous nous conformons sans réserve aux lois et réglementations en vigueur. Nous sommes convaincus qu’une concurrence équitable et bien réglementée renforcera le marché et profitera à nos clients.

En tant que leader du marché dans différents domaines, BASF a des obligations particulières en matière de lois antitrust pour exercer ses activités de manière à promouvoir la concurrence loyale. Nous endossons cette responsabilité supplémentaire et voulons montrer l’exemple, pour obtenir les meilleurs résultats pour nos clients.

Nous savons parfaitement que toute violation des lois antitrust pourrait nous exposer à de lourdes amendes, voire à des peines d’emprisonnement, pour l’entreprise, la direction et les individus concernés. Il incombe à chacun d’entre nous de rester vigilant face à une situation qui pourrait être considérée comme nuisible à une concurrence libre et loyale.

Nous construisons d’excellentes relations. Mais pas par le biais de cadeaux.

Nous voulons tous faire des affaires en développant des relations étroites. Il faut cependant faire très attention concernant les cadeaux et les gratifications. Et au moindre doute, nous posons des questions, nous parlons entre nous, nous agissons avec prudence et veillons à la transparence de nos décisions.

Cadeaux et gratifications

Nous considérons qu’il n’est pas approprié d’accepter ou d’offrir un avantage personnel de quelque nature qu’il soit lié à nos activités professionnelles. Mais dans le cadre d’une bonne relation professionnelle, il est possible d’offrir un petit cadeau ou une invitation modeste de temps à autre, dans la mesure du raisonnable et des usages. Dans ce cas, il convient de traiter les cadeaux et gratifications avec précaution et avec bon sens, pour éviter toute mauvaise interprétation de nos motifs et pour ne pas ternir notre réputation.

Nous réfléchissons prudemment et n’offrons ou n’acceptons uniquement que des cadeaux de valeur modérée et qui ne peuvent être considérés que comme une marque de courtoisie et non pas comme une tentative d’incitation à agir de manière non professionnelle ou à abuser de notre position. Nous faisons également attention à l’image que cela peut donner vis-à-vis de l’extérieur du fait des circonstances externes et de la situation générale. Nous agissons de même pour décider d’offrir ou d’accepter un cadeau. Nous n’acceptons et ne proposons pas d’argent liquide ou d’équivalents tels que des chèques-cadeau ou des bons d’achat. Nous sommes particulièrement vigilants lorsque nous négocions avec des agents publics ou des représentants de gouvernements, car nous adhérons à la législation parfois très stricte en vigueur dans de nombreux pays.

Nous prenons soin des affaires professionnelles. Pas de nos intérêts personnels.

Cela peut paraitre évident, lorsque nous sommes au travail, que toutes nos actions et nos décisions doivent être basées sur l’intérêt de l’entreprise. Mais nous pouvons nous retrouver dans une situation de conflit d’intérêts, c’est-à-dire dans une situation où un intérêt personnel peut influencer un jugement professionnel. Il est impératif de savoir reconnaitre un éventuel conflit d’intérêts et de le signaler avant de nuire à la confiance sur laquelle repose le succès de notre entreprise.

Conflits d’intérêts

Nous sommes parfaitement conscients que nos relations et nos intérêts personnels ne doivent jamais affecter nos activités professionnelles et influencer nos décisions, de quelque manière que ce soit. Nous devons être très vigilants pour éviter toute situation créant un conflit entre le privé et le professionnel – ou, ce qui est tout aussi important, toute situation qui pourrait le faire croire.

Ainsi, par exemple, nous ne faisons aucun investissement et ne nouons aucune relation qui pourrait faire douter de notre loyauté, de notre intégrité ou de notre capacité à travailler de manière loyale et objective.

Il est important de bien comprendre qu’un conflit d’intérêts ne constitue pas en soi une conduite inappropriée, mais la manière dont nous le gérons peut le devenir. Tout est question de transparence. Si nous pensons être face à un conflit d’intérêts, nous devons immédiatement le signaler à notre supérieur hiérarchique.

Nous traitons autrui équitablement et avec respect.

Nous traitons autrui avec équité, considération et respect. Notre objectif consiste à veiller à ce que chacun se sente valorisé et soutenu lorsqu’il donne le meilleur de lui-même. Toujours, et sans exception.

Droits de l’homme, normes sociales et du travail

Nous valorisons autrui et respectons les droits de l’homme. En tant qu’entreprise ayant pour objectif une croissance bénéfique, nous avons fait le choix de la création de valeur durable, ce qui signifie que nous nous efforçons de contribuer positivement à la protection et la promotion des droits de l’homme et du bien-être des personnes. 

Nous reconnaissons les droits de l’homme internationaux, les normes sociales et du travail internationales telles que la Déclaration universelle des droits de l’homme des Nations Unies, les Principes directeurs relatifs aux entreprises et aux droits de l’homme des Nations Unies, les Principes directeurs pour les entreprises multinationales de l’OCDE et la Déclaration de principes tripartite sur les entreprises multinationales et la politique sociale (déclaration sur les EMN) de l’Organisation internationale du travail (OIT). 

Dans nos propres activités professionnelles, nous évitons de causer ou de contribuer à des impacts négatifs sur les droits de l’homme. Nous sommes impliqués dans de nombreuses chaînes de valeur internationales, et sommes par conséquent dépendants de nos partenaires. Nous demandons donc que ces derniers respectent également les droits de l’homme et les normes sociales et du travail internationales correspondantes. Nous proposons d’aider nos partenaires dans leurs efforts pour honorer leurs responsabilités en matière de droits de l’homme.

Respect sur le lieu de travail

Chez BASF, chacun doit se sentir valorisé et respecté. Ainsi, nous attendons que chacun d’entre nous s’interdise d’avoir des paroles et des comportements humiliants, condescendants ou offensants, et irrespectueux envers ses collègues. Nous construisons nos équipes sur le talent et apprécions les différences, car elles nous rendent plus forts et sont essentielles pour notre succès. Nous promouvons un environnement inclusif laissant place à toutes les diversités possibles, quels que soient les antécédents, idées, points de vue, données démographiques, ethnies et origine.

Nous ne tolérons aucune forme de discrimination ou de harcèlement, y compris le harcèlement sexuel, à l’encontre de quiconque sur la base de motifs tels que l’âge, la race, la couleur, le sexe, l’orientation sexuelle, l’identité/expression de genre, l’origine nationale, la religion, le handicap, les informations génétiques ou tout autre trait ou préférence de personnalité ou tout autre critère reconnu par la loi. N’oublions jamais cela dans nos décisions en matière d’emploi, qu’il s’agisse de recrutement, d’embauche, de promotion, d’avantages, de mesures disciplinaires ou de licenciement.

Nous faisons de la santé et de la sécurité des personnes une priorité absolue.

Où que nous travaillions, nous agissons de manière responsable – et ne respectons pas seulement les règlements en vigueur, nous allons encore plus loin en réduisant les risques et en minimisant notre impact sur l’environnement.

Protection de l’environnement, santé et sécurité

Nous nous engageons dans l’efficience énergétique et la protection du climat, et nous nous efforçons constamment de développer des solutions durables pour nos activités et nos clients. Dans l’ensemble de nos activités et en étroite collaboration avec nos fournisseurs, nous respectons les normes les plus strictes en matière de santé et de sécurité, pour préserver la confiance de nos collaborateurs, de nos clients, de nos partenaires commerciaux et de toute autre partie prenante. En cas d’accident ou de situation d’urgence, nous sommes bien préparés à prendre les mesures nécessaires.

Une activité qui demande la plus grande prudence

Lorsqu’il s’agit de protection de l’environnement, de santé et de sécurité, nous sommes conscients que la nature de nos activités requiert une extrême prudence pour réduire les risques et prévenir les accidents. Notre principale activité – le développement, la production, le traitement, la manipulation et le transport de produits chimiques – exige une approche responsable. Nous abordons toujours les risques avec le référentiel RCMS (Responsible Care Management System). Nous exigeons de nos collaborateurs et de nos sous-traitants qu’ils connaissent les risques que représente le travail avec nos produits, nos substances et dans nos usines et leur demandons de les traiter de manière responsable. Nous nous efforçons constamment de garantir que nos produits ne posent aucun risque aux personnes ou à l’environnement lorsqu’ils sont utilisés de façon responsable et de la manière prévue.

Un engagement partagé avec nos partenaires et fournisseurs

Nous attendons de nos partenaires commerciaux qu’ils respectent tout autant les objectifs ambitieux que nous nous sommes fixés en matière de sécurité, de santé et de protection de l’environnement. Nous comptons particulièrement sur nos fournisseurs pour respecter entièrement ces objectifs et nous travaillons avec eux pour leur permettre d’améliorer leur performance de durabilité.

Instaurer une culture de conscience du risque

Au sein de BASF, nous nous efforçons constamment de prévenir les accidents et les blessures et de protéger notre environnement – pas seulement en suivant les règlements et procédures, mais aussi en instaurant une culture où chacun se sent responsable de la réduction des risques et de la promotion de méthodes de travail sûres.

Nous protégeons les informations sur lesquelles repose notre succès.

Le partage d’informations au sein de BASF et avec nos partenaires nous permet de créer de la valeur pour l’entreprise et nos clients et de bénéficier des connaissances considérables de nos collaborateurs. Afin de protéger notre savoir-faire, nous prenons les mesures raisonnables nécessaires pour prévenir toute divulgation non autorisée ou toute utilisation inappropriée, dans toutes nos activités professionnelles et dans toute forme de communication.

Protection de I’information et sécurité informatique

Nous nous appuyons sur notre propriété intellectuelle, car les informations confidentielles et la propriété intellectuelle sous de nombreuses formes – de l’expertise individuelle aux brevets protégés à l’échelle internationale, font partie de nos biens les plus précieux. Aussi, nous faisons tout pour les protéger et nous respectons tout autant, bien entendu, la propriété intellectuelle des autres. 

Nous nous conformons à toutes les politiques, exigences et directives en vigueur relatives à la protection de l’information et à la sécurité informatique et nous réglementons en conséquence le partage des informations confidentielles. Nous ne partageons pas d’informations confidentielles sur les réseaux sociaux ou dans les lieux publics.

Délit d’initié

Lorsque nous avons accès à des informations privilégiées, nous ne les utilisons pas pour négocier ou recommander de négocier des instruments financiers et nous ne divulguons jamais de telles informations. Il est strictement interdit de négocier des actions ou d’autres produits financiers en connaissance d’informations privilégiées pertinentes. Nous traitons toujours les informations sensibles relatives à la société de manière responsable. 

Dans notre travail au sein de BASF, nous sommes susceptibles d’avoir connaissance d’informations non publiques concernant BASF ou des tiers qui peuvent avoir un impact sur la valeur ou le cours de titres cotés en bourse, notamment sur les actions de BASF. La législation sur les délits d’initiés interdit l’utilisation de telles informations privilégiées pour le négoce de titres ou la divulgation à des tiers, amis et famille inclus. Toute infraction à cette législation expose à des sanctions pénales sévères et à de graves sanctions financières.

Nous veillons à protéger les données personnelles.

Dans nos activités professionnelles quotidiennes, nous collectons et traitons des données personnelles sur des employés, des clients et des partenaires commerciaux. Nous n’oublions jamais que ces données sont privées et doivent être traitées avec le plus grand respect – non seulement parce que la législation l’exige strictement, mais aussi parce qu’une entreprise sérieuse se doit d’agir ainsi.

Données personnelles

Nous nous engageons à respecter les droits personnels de chacun. Nous respectons des normes strictes lorsque nous traitons des données personnelles. Toutes les données personnelles que nous collectons sont traitées de manière loyale, transparente, prudente et en toute conformité avec les exigences légales en vigueur.

Nous mettons en avant la numérisation au sein de l’entreprise.

Nous pouvons affirmer que la technologie numérique a changé de nombreux aspects de notre quotidien. Bien sûr, cela pose un certain nombre de défis pour des entreprises telles que BASF, puisqu’elle rend obsolète les modèles et normes traditionnels de l’entreprise. Mais nous accueillons avec enthousiasme les formidables opportunités que nous offre la numérisation pour créer une valeur ajoutée pour nos clients, pour augmenter l’efficacité de nos procédés et renforcer nos capacités d’innovation.

Responsabilité numérique

Nous sommes une entreprise axée sur l’innovation et tournée vers l’avenir. Pour nous assurer un succès à long terme et pour contribuer au succès de nos clients, nous tirons profit des opportunités liées à la numérisation. Nous intégrons sciemment et efficacement ses avantages dans notre manière de travailler et
exploitons ses potentiels dans nos activités professionnelles ainsi que pour nos produits et solutions clients.

La numérisation est essentielle pour rester compétitif, elle est donc l’un de nos domaines d’action stratégiques. Pour rester en tête de la concurrence, nous devons accélérer l’exécution de nos projets numériques et consolider notre potentiel numérique au sein de l’entreprise. Les technologies telles que la réalité augmentée, l’apprentissage automatique, l’informatique numérique (cloud computing), l’intelligence artificielle ou d’autres encore, permettent souvent de créer des expériences clients attrayantes, de nouveaux modèles commerciaux numériques ou d’améliorer l’efficacité des procédés. Nous reconnaissons également l’impact considérable de la numérisation sur nos employés, nos clients et, plus largement sur la société, et nous nous engageons à orienter cette transformation de manière responsable et éthique, au profit de toutes les parties prenantes, notamment :

• en veillant à ce que les développements et l’utilisation soient dictés par nos valeurs et les principes définis dans notre Code de Conduite.
• en développant des solutions numériques dans un environnement collaboratif, pluridisciplinaire et diversifié, et en les utilisant de manière inclusive pour donner de l’autonomie à nos collaborateurs, nos clients et les autres parties prenantes.
• en aspirant à éviter ou à ne pas encourager les comportements déloyaux.
• en ayant conscience que de nombreux défis impliquent des discussions à travers l’industrie, les disciplines et les pays, et en étant une voix active du débat.

Nous veillons à traiter les biens de l’entreprise de manière responsable.

Que ce soit le matériel ou le mobilier de bureau, les ordinateurs ou les véhicules, l’entreprise met à disposition de nombreux biens pour nous permettre de travailler dans les meilleures conditions. Nous traitons bien entendu tous ces biens de manière responsable, en les protégeant contre la perte, les dommages, le vol ou
l’utilisation inappropriée. Il en est bien sûr de même pour tout bien appartenant à nos clients, partenaires commerciaux ou autres tiers.

Propriété de l’entreprise

C’est une de nos valeurs fondamentales : chacun de nous chez BASF se doit de traiter avec le plus grand soin et avec respect les biens de l’entreprise. Il ne s’agit pas uniquement des biens matériels, il est également indispensable de traiter de manière responsable les biens immatériels tels que les droits de propriété intellectuelle, les droits d’auteur, les états financiers ainsi que la réputation de notre marque.

Nous construisons la confiance sur la fiabilité et la transparence.

Pour que nos parties prenantes aient confiance dans notre entreprise, nous devons être irréprochables dans l’exactitude et l’intégrité de nos livres et de nos registres financiers et non financiers. En outre, toute irrégularité dans la comptabilité ou les rapports peut bien sûr avoir des conséquences dramatiques pour l’entreprise et pour les personnes qui en sont responsables. Nos systèmes de contrôle interne sont indispensables pour nous assurer que les chiffres et registres sont toujours conformes aux exigences légales en vigueur.

Livres et registres à jour

Nous sommes convaincus que la tenue de registres précis, ce qui donnent une image juste, transparente et complète de notre entreprise, est une responsabilité d’une importance cruciale qui est entre nos mains à tous. Nous attendons que les mêmes normes d’honnêteté et d’intégrité s’appliquent à tous les documents de l’entreprise, des résultats de recherche jusqu’aux notes de frais.

Nous nous conformons strictement aux exigences réglementaires en matière de comptabilité et de rapports financiers, ainsi qu’aux législations et réglementations fiscales. Nous accordons en outre la plus grande importance à la création de documents reflétant la véritable nature des transactions et des activités qui y sont consignées.