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Clause de non-responsabilité

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BASF SE est responsable de son propre contenu sur les sites, en vertu des lois générales. Toutefois, BASF SE n'est pas tenue de contrôler les informations extérieures transmises ou enregistrées, ni d'enquêter sur des circonstances révélatrices d'une activité illégale. Les obligations de retirer les informations ou de bloquer leur utilisation dans le cadre des lois générales subsistent. Notre responsabilité ne peut toutefois être engagée qu’au moment où une atteinte concrète au droit est connue. Dès la notification d’une telle violation du droit, BASF SE retirera immédiatement le contenu mis en cause.

Le site et le logiciel mis à disposition sur ce site sont fournis à l'utilisateur «en tant que telle» et ce sans garanties ou déclarations de quelque nature qui soit (exprès ou implicite) ou  de responsabilité dans les limites de la loi applicable. Sauf en cas de faute intentionnelle, BASF SE ne peut être tenu responsable des dommages qui ont été causés par ou en relation avec l'utilisation du site. En tout cas BASF SE ne peut être tenu responsable et décline toute responsabilité pour tout dommage indirect, accidentel, par conséquent ou de nature spéciale, qui ont été causés par ou en relation avec l'utilisation de ce site.

Responsabilité pour les liens

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Droits d'auteur

Les contenus et les travaux compilés sur ces pages par BASF SE sont soumis aux droits d'auteur. La reproduction, la modification, la diffusion et toute autre utilisation dépassant le cadre légal des droits d’auteur nécessitent l’autorisation écrite de BASF SE. Dans les cas où les contenus de ce site n’ont pas été créés par BASF SE, les droits d’auteur de tiers ont été respectés. Les contenus de tiers sont notamment identifiés en tant que tels. Néanmoins, si un utilisateur devait constater une violation des droits d’auteur, BASF SE prie l'utilisateur de l'en notifier. Dès la notification d’une telle violation du droit, BASF SE retirera immédiatement le contenu mis en cause.

Informations sur le produit

Informations et documents de tiers

Si les informations sur le produit fournis à l'utilisateur sont basées sur les données d'inventaire d'une partie tierce, la date de la dernière mise à jour est indiquée sur la fiche technique.

Malgré tous efforts de BASF SE pour garantir la justesse, l'intégralité, la fiabilité, l'actualité et l'utilité des informations provenant de tierces parties, BASF SE se dégage de toute obligation de garantie et de toute responsabilité.

Informations et documents de BASF SE

Les informations sur les produits de BASF SE reposent sur les connaissances et l'expérience actuelles de BASF SE et correspondent aux déterminations de l'autorité d'admission. Toutefois, au vu du nombre de facteurs susceptibles d'affecter le traitement et l'application du produit, l'utilisateur reste tenu d'effectuer ses propres examens et tests . Étant donné que le stockage et l'utilisation ne relèvent pas du contrôle de BASF SE et que BASF SE ne peut prévoir tous les circonstances possibles, BASF SE décline toute responsabilité en cas de dommages résultant d'un stockage ou d'une utilisation inapproprié .

L'application du produit dans des domaines non décrits dans ce manuel n'a pas été vérifiée par BASF SE. Cela est particulièrement valable pour les applications couvertes par un permis ou une licence octroyé(e) par l'autorité d'admission mais non recommandées par BASF SE. Par conséquent, BASF SE décline toute responsabilité en cas de dommages résultant d'une telle application.

Divers facteurs environnementaux, notamment locaux ou régionaux, peuvent avoir un impact sur l'effet du produit. BASF SE ou les partenaires de distribution de BASF SE ne sauraient être tenus responsables de telles conséquences.

Les droits de propriété existants, lois et réglementations existants, ainsi que les stipulations d'approbation du produit et les instructions doivent être observés par l'utilisateur du produit. Toutes les déclarations faites et informations fournies dans les présentes peuvent être modifiées sans préavis.

Modifications et mises à jour

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